SAS ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE ”, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3470036
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/2026
Présentation de la marque SUD RAYONNEMENT “ solutions pour le confort ”
Déposée le 18 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SUD RAYONNEMENT “ solutions pour le confort ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-04 du 26 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE domicilié(e) 11 bis boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE-ROUAIROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 807 195 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque SUD RAYONNEMENT “ solutions pour le confort ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470036.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUD RAYONNEMENT “ solutions pour le confort ” arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.
ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE a également déposé les autres marques suivantes : DYNAKIT
SAS ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE ”, Société par actions simplifiée à associé unique - 11 bis boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE-ROUAIROUX - France - SIREN 334807195
CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515418 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633634 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30
Dispositifs et appareils de contrôle, de réglage et de commande pour le chauffage, la climatisation et la ventilation ; thermostats pour le chauffage et la climatisation ; thermomètres ; câbles, fils et filaments électriques ; conduites d'électricité ; canalisations électriques ; gaines pour câbles et fils électriques ; résistances électriques ; rhéostats.
Appareils, dispositifs et installations de chauffage, de climatisation, de refroidissement, de séchage et de ventilation ; appareils, dispositifs et installations pour le rechauffement, le rafraîchissement, le refroidissement, la déshumidification et le séchage de l'air ; appareils, dispositifs et installations de conditionnement d'air ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage ; appareils, dispositifs et installations de chauffage par rayonnement ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage par rayonnement ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage basse température ; appareils, dispositifs et installations de chauffage électrique rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant ; panneaux et plaques de chauffage ; panneaux et plaques électriques de chauffage ; panneaux et plaques de chauffage par rayonnement ; panneaux et plaques électriques de chauffage basse température ; panneaux et plaques électriques de chauffage rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant ; tubes, câbles et fils chauffants ; tubes, câbles et fils chauffants pour le chauffage de locaux ; câbles, fils et filaments électriques chauffants ; câbles, fils et filaments électriques chauffants pour le chauffage de locaux ; câbles, fils et filaments électriques de chauffage rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant ; serpentins (parties d'installations de chauffage et de refroidissement) ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques ; installations et dispositifs chauffants antibuée ; installations et dispositifs chauffants de dégivrage et de déneigement ; calorifères ; corps chauffants ; radiateurs électriques ; appareils, dispositifs et installations de chauffage par infrarouges.
Installation, réparation et entretien d'appareils, de dispositifs et d'installations de chauffage, de climatisation, de refroidissement, de séchage et de ventilation ; installation, réparation et entretien d'appareils, de dispositifs et d'installations pour le réchauffement, le rafraîchissement, le refroidissement, la déshumidification et le séchage de l'air ; installation, réparation et entretien d'appareils, de dispositifs et d'installations de conditionnement d'air ; installation, réparation et entretien d'appareils, de dispositifs et d'installations de chauffage électrique rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant ; installation, réparation et entretien de panneaux et de plaques de chauffage électrique rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant ; construction et supervision (direction) de travaux de construction d'installations de chauffage, de climatisation, de refroidissement, de séchage et de ventilation ; construction et supervision (direction) de travaux de construction d'installations pour le réchauffement, le rafraîchissement, le refroidissement, la déshumidification et le séchage de l'air ; construction et supervision (direction) de travaux de construction d'installations de chauffage électrique rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant ; informations en matière de construction, d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils, de dispositifs et d'installations de chauffage, de climatisation, de refroidissement, de séchage et de ventilation ; informations en matière de construction, d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils, de dispositifs et d'installations pour le réchauffement, le rafraîchissement, le refroidissement, la déshumidification et le séchage de l'air ; informations en matière de construction, d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils, de dispositifs et d'installations de conditionnement d'air ; informations en matière de construction, d'installation, de réparation et d'entretien d'appareils, de dispositifs et d'installations de chauffage électrique rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant ; informations en matière de construction, d'installation, de réparation et d'entretien de panneaux et de plaques de chauffage électrique rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant.
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